Comment la modification du permis d'études en Espagne affecte-t-elle les membres de la famille?
05/12/2023
Lorsqu'il s'agit de permis de séjour pour études en Espagne, il est crucial de considérer l'impact que les changements dans le type de permis peuvent avoir sur les membres de la famille accompagnant le demandeur principal.
La durée du permis pour les membres de la famille coïncide avec celle du demandeur principal (étudiant), et ils ont la possibilité de le renouveler simultanément avec l'étudiant tant que celui-ci poursuit ses études. Cependant, une situation particulière se présente lorsque le membre de la famille principal décide de modifier son permis, comme dans le cas de l'étudiant qui termine ses études.
À la fin de leurs études, les étudiants sont confrontés à différentes options. La plus courante est la transition du séjour d'études à une autorisation de résidence et de travail, que ce soit pour son propre compte ou pour celui d'un tiers. Dans ce scénario, les membres de la famille peuvent directement demander une autorisation de résidence par regroupement familial, sans que cela doive être traité depuis le pays d'origine, comme l'exige généralement la réglementation.
Ce processus est relativement simple, mais les étudiants peuvent choisir d'autres types d'autorisations, comme la résidence pour recherche d'emploi ou la résidence pour stage.
Dans le premier cas, la modification en résidence pour recherche d'emploi permet aux membres de la famille d'ajuster leur permis en fonction de la nouvelle situation, à condition qu'ils aient déjà accompagné l'étudiant dans sa phase précédente. Il est important de noter que cette modification ne s'applique qu'aux études universitaires de premier cycle, aux masters ou aux doctorats, excluant les masters propres non reconnus par le gouvernement.
Cependent, la modification en résidence pour stage présente des défis supplémentaires pour les membres de la famille, car la possibilité d'accompagner un membre de la famille pour ce type de permis n'est pas explicitement prévue. Dans ce scénario, le membre de la famille se trouve dans une position compliquée, sans accès au regroupement familial ni à la modification vers le même type de permis que l'étudiant.
Pour surmonter cette situation, les membres de la famille peuvent envisager de demander une résidence non lucrative, à condition de disposer de ressources financières suffisantes. Une autre option est de demander une autorisation de séjour pour études pour eux-mêmes, en commençant de nouveaux études et en satisfaisant aux exigences correspondantes. De plus, l'autorisation de résidence pour un certain type d'ancrage pourrait être une alternative viable, à condition que les exigences en matière de durée de séjour en Espagne et d'autres critères établis soient respectées.
Il est important de noter que ces modifications ne sont possibles qu'après que l'étudiant ait terminé ses études et soit prêt à changer de type de permis
Mais que se passe-t-il si l'étudiant n'achève pas ses études? Dans ce cas, si l'étudiant décide de rester en Espagne en s'inscrivant à un autre cours, il peut demander une nouvelle autorisation de séjour pour études, considérée comme initiale, tant qu'il le fait avec suffisamment de marge (30 jours) avant l'expiration de sa carte.
Cependant, la réglementation actuelle ne reconnaît pas ce droit pour les membres de la famille qui l'accompagnent, les obligeant à rechercher des alternatives pour régulariser leur situation indépendamment du membre de la famille principal.
En tout cas, la situation des membres de la famille accompagnant l'étudiant peut devenir compliquée en fonction des décisions prises par l'étudiant lors de la modification de son type de permis. Pour éviter les impacts négatifs, il est essentiel de rechercher des conseils appropriés suffisamment à l'avance, en veillant à ce que toute la famille puisse faire face à cette nouvelle étape avec la sécurité nécessaire.
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Joana, abogada de EX24.